SUN MICROSYSTEMS, INC.
CONTRAT DE LICENCE DE CODE BINAIRE

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES TERMES DU PRESENT CONTRAT DE
LICENCE DE CODE BINAIRE ET DE TOUT AVENANT A CE CONTRAT
(COLLECTIVEMENT APPELS " CONTRAT ") AVANT D'OUVRIR
L'EMBALLAGE DU SUPPORT CONTENANT LE LOGICIEL. PAR
L'OUVERTURE DE CE SUPPORT, VOUS CONFIRMEZ VOTRE ACCEPTATION
DES TERMES DUDIT CONTRAT. SI VOUS ACCDEZ AU LOGICIEL PAR
VOIE ELECTRONIQUE, VOUS CONFIRMEZ VOTRE ACCEPTATION DES
DISPOSITIONS DU CONTRAT EN CLIQUANT SUR LE BOUTON " ACCEPTER
", SE TROUVANT AU BAS DU PRSENT CONTRAT. SI VOUS N'ACCEPTEZ
PAS L'ENSEMBLE DES DISPOSITIONS DU CONTRAT, VEUILLEZ
RENVOYER SANS DELAI LE LOGICIEL INUTILIS  VOTRE REVENDEUR,
POUR UN REMBOURSEMENT INTGRAL OU, SI VOUS AVEZ ACCD AU
LOGICIEL PAR VOIE ELECTRONIQUE, VEUILLEZ CLIQUER SUR LE
BOUTON " REFUSER " SE TROUVANT AU BAS DU PRSENT CONTRAT.

1. LICENCE D'UTILISATION. Sun vous concde une licence non
exclusive et non transfrable pour l'utilisation interne du
logiciel et de la documentation ci-joints et de toutes
corrections d'erreurs fournies par Sun (collectivement
appeles le " Logiciel ") et ce, pour le nombre
d'utilisateurs et le type d'ordinateur correspondants  la
redevance paye.

2. RESTRICTIONS. Le Logiciel est confidentiel et protg par
un copyright et/ou un droit d'auteur. Le Logiciel, ainsi que
l'ensemble des droits de proprit intellectuelle qui lui
sont affrents, demeurent la proprit de Sun et/ou de ses
concdants. Sauf autorisation prvue par Avenant  la
prsente licence, vous ne pouvez faire de copies du
Logiciel, except une seule copie,  des fins de sauvegarde
uniquement. Sous rserve des dispositions de la loi
applicable, il est interdit de modifier, de dcompiler le
Logiciel ou d'effectuer toute ingnierie inverse. Vous
reconnaissez que le Logiciel n'a pas t dvelopp, concd
sous licence, ou conu pour tre utilis pour la conception,
la construction, l'utilisation ou la maintenance
d'installations nuclaires. Sun carte toute garantie
explicite ou implicite quant  l'adquation de ses produits
 ce type d'utilisation. Aucun droit, titre ou intrt quel
qu'il soit pour toute marque dpose, marque de service,
logo ou nom de marque de Sun ou de ses concdants n'est
accord par le prsent Contrat.

3. GARANTIE LIMITE. Sun garantit que, pour une priode de
quatre-vingt dix (90) jours  compter de sa date
d'acquisition,  confirmer par une preuve d'achat, le
support contenant le Logiciel (le cas chant) sera exempt
de tout vice de fabrication, dans des conditions normales
d'utilisation. Sans prjudice de ce qui prcde, le Logiciel
est fourni " en l'tat ". Au terme de la prsente garantie,
votre seul remde et l'unique responsabilit de Sun
consisteront, au choix de Sun, dans le remplacement du
Logiciel ou le remboursement de la redevance de licence
verse pour le Logiciel.

4. EXCLUSION DE TOUTE AUTRE GARANTIE. SAUF DISPOSITION
CONTRAIRE DU CONTRAT ET DANS LES LIMITES AUTORISES PAR LA
LOI, TOUTES LES CONDITIONS, REPRSENTATIONS ET GARANTIES,
EXPRESSES OU TACITES, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE IMPLICITE
D'APTITUDE  UN USAGE PARTICULIER OU DE NON-VIOLATION DE
DROITS DE TIERS SONT EXCLUES.

5. LIMITATION DE RESPONSABILIT. SOUS RESERVE DE
DISPOSITIONS LEGALES CONTRAIRES, SUN OU SES CONCDANTS NE
POURRONT TRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE PERTE DE REVENUS,
PERTE DE PROFITS OU DE DONNES, NI DE TOUT DOMMAGE INDIRECT,
QUELLE QUE SOIT LA CAUSE DE CES DOMMAGES, LE FONDEMENT DE LA
RESPONSABILIT, QUI SERAIENT EN RAPPORT AVEC OU
RSULTERAIENT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILIT
D'UTILISER LE LOGICIEL, ET CE, MME SI SUN A T PRVENU DE
L'VENTUALIT DE TELS DOMMAGES. En tout tat de cause, la
responsabilit de Sun  votre gard ne pourra excder le
montant pay ou d par vous pour l'acquisition du Logiciel
en vertu du Contrat. La prsente limitation de
responsabilit sera applicable en cas de dfaillance de la
garantie susmentionne.

6. RESILIATION. Le prsent Contrat restera en vigueur
jusqu' sa rsiliation. Vous pouvez rsilier ce Contrat 
tout moment, en dtruisant toutes vos copies du Logiciel. Le
prsent Contrat sera rsili immdiatement et de plein
droit, sans aucun pravis de la part de Sun, en cas de non
respect de votre part d'une disposition quelconque du
Contrat. En cas de rsiliation, vous devez cesser d'utiliser
le Logiciel et en dtruire toutes copies.

7. DISPOSITIONS APPLICABLES A L'EXPORTATION. Le Logiciel et
les donnes techniques acquis en vertu du prsent Contrat
sont soumis  la lgislation des tats-Unis relative au
contrle des exportations et peuvent galement tre rgis
par les lois relatives  l'importation et  l'exportation
d'autres pays. Vous vous engagez  vous conformer
strictement  l'ensemble des lois et restrictions en vigueur
et reconnaissez qu'il vous appartient d'obtenir toute
licence ncessaire  l'exportation, la rexportation ou
l'importation du Logiciel et des donnes, aprs la livraison
qui vous en est faite.

8. UTILISATEURS DU GOUVERNEMENT DES TATS-UNIS. Si le
Logiciel a t acquis par le gouvernement des tats-Unis ou
pour le compte de celui-ci, ou par un fournisseur ou
sous-traitant principal du gouvernement des tats-Unis (
n'importe quel niveau), les droits du gouvernement sur le
Logiciel et sa documentation seront uniquement tels que
stipuls dans le prsent Contrat, conformment aux
dispositions 48 CFR 227.7201  227.7202-4 (acquisitions du
Ministre de la Dfense (DOD)) et aux dispositions 48 CFR
2.101 et 12.212 (acquisitions non DOD).

9. LEGISLATION EN VIGUEUR. Le prsent Contrat est rgi par
les lois de l'tat de Californie et par la loi fdrale
amricaine de contrle. Aucune rgle relative au choix de la
loi applicable ou de la juridiction comptente n'est
applicable.

10. DIVISIBILIT. Si une quelconque disposition du prsent
Contrat est juge non valide ou non opposable, le Contrat
restera applicable,  l'exception de ladite disposition.
Toutefois, si l'exclusion de cette disposition tait
contraire  l'intention des parties, ce Contrat serait
immdiatement rsili de plein droit.

11. INTGRALIT DE L'ACCORD. Le prsent Contrat constitue
l'intgralit de l'accord entre vous-mme et Sun relatif 
l'objet du Contrat. Il annule et remplace toutes les
communications crites ou orales, propositions, dclarations
et garanties, prsentes ou passes, et il prvaut sur les
termes contradictoires ou supplmentaires de tout autre
devis, commande, confirmation ou communication entre les
parties concernant l'objet du Contrat, et ce, pendant toute
la dure du Contrat. Toute modification de ce Contrat sera
nulle et non avenue si elle n'a pas t accepte par crit
et signe par un reprsentant autoris de chaque partie.

Pour toute demande d'informations, veuillez vous adresser 
: Sun Microsystems, Inc., 4150 Network Circle, Santa Clara,
California 95054 tats-Unis



JAVA( 2 RUNTIME ENVIRONMENT (J2RE), STANDARD EDITION,
VERSION 1.4.1_X
DISPOSITIONS ADDITIONNELLES AU CONTRAT DE LICENCE

Les prsentes dispositions additionnelles de la licence (ci
aprs les " Dispositions Additionnelles ") compltent ou
modifient les dispositions du Contrat de Licence de Code
Objet (collectivement dsignes le " Contrat "). Les termes
en majuscules non dfinis dans les prsentes Dispositions
Additionnelles ont la mme signification que celle qui leur
a t attribue dans le Contrat. Les dispositions des
prsentes Dispositions Additionnelles annulent et remplacent
toute disposition incompatible ou contradictoire du Contrat
ou de toute licence jointe au Logiciel.

1. Concession de Licence d'Utilisation et de Dveloppement
de Logiciel  des Fins Internes.  Sous rserve des
dispositions du prsent Contrat, y compris, notamment de
l'article 4 (Restrictions relatives  la technologie Java)
des prsentes Disposition Additionnelles, Sun vous concde
une licence non-exclusive, non-cessible et limite pour
reproduire pour vos besoins et votre utilisation internes,
le code objet du Logiciel, complet et non modifi, aux
seules fins de concevoir, dvelopper et tester vos applets
Java  tre excutes sur la plate-forme Java (ci-aprs les
" Programmes ").

2. Licence de Distribution de Logiciel.  Sous rserve des
dispositions du prsent Contrat, et notamment, de l'article
4 (Restrictions Relatives  la Technologie Java) des
prsentes Dispositions Additionnelles, Sun vous concde une
licence non-exclusive, non-cessible et limite de reproduire
et distribuer le Logiciel, sous rserve des conditions
suivantes : (i) vous distribuez le Logiciel dans son
intgralit et exempt de toute modification (sauf
disposition contraire expresse dans le fichier README
applicable) et uniquement s'il est intgr  vos Programmes
et dans le seul but de leur excution, (ii) les Programmes
ajoutent une fonctionnalit significative et essentielle au
Logiciel, (iii) vous ne distribuez pas de logiciel
supplmentaire visant  se substituer aux composants du
Logiciel (sauf disposition contraire expresse dans le
fichier README concern), (iv) vous ne supprimez et ne
modifiez aucune mention ou notice relative  la proprit du
Logiciel, (v) vous ne distribuez le Logiciel qu'en vertu
d'un contrat de licence protgeant les intrts de Sun
conformment aux dispositions du prsent Contrat, (vi) vous
acceptez de dfendre, garantir et indemniser Sun et ses
concdants contre tous dommages, cots, responsabilits,
tout montant et/ou dpense li(e)  une transaction (y
compris les honoraires d'avocats), rsultant d'une action,
rclamation ou de poursuites intentes par un tiers du fait
de l'utilisation ou de la distribution de Programmes et/ou
Logiciel, (vii) vous incluez la dclaration suivante " Ce
produit comprend un code concd sous licence par RSA
Security, Inc. ", dans la documentation du produit (qu'elle
soit fournie sur papier ou sous format lectronique), 
l'intrieur d'une partie relative au copyright ou aux droits
de proprit, d'une fentre "  propos " ou sous une forme
quelconque pourvu que cette dclaration soit raisonnablement
visible pour les utilisateurs du Logiciel, et (viii) vous
indiquez galement que  " Certaines parties fournies sous
licence IBM sont disponibles  l'adresse suivante : 
http://oss.software.ibm.com/icu4j/ ".

3. Licence de Distribution de Redistribuables.  Sous rserve
des dispositions du prsent Contrat, et notamment, de
l'article 4 (Restrictions Relatives  la Technologie Java)
des prsentes Dispositions Additionnelles, Sun vous concde
une licence non-exclusive, non-cessible et limite pour
reproduire et distribuer des fichiers dsigns explicitement
comme redistribuables dans le fichier " README " du Logiciel
(ci aprs les " Redistribuables "), sous rserve des
conditions suivantes: (i) vous distribuez les
Redistribuables dans leur intgralit et exempts de toute
modification (sauf indication contraire dans le fichier
README applicable), et uniquement s'ils sont intgrs  vos
Programmes, (ii) vous ne distribuez pas de logiciel
supplmentaire visant  se substituer aux composants des
Redistribuables (sauf indication contraire dans le fichier
README applicable), (iii) vous ne supprimez, ni ne modifiez
aucune mention ou notice relative  la proprit des
Redistribuables, (iv) vous ne distribuez les Redistribuables
qu'en vertu d'un contrat de licence protgeant les intrts
de Sun, conformment aux dispositions du prsent Contrat,
(v) vous  acceptez de dfendre, garantir et indemniser Sun
et ses concdants contre tous dommages, cots,
responsabilits, tout montant et/ou dpense li(e)  une
transaction (y compris les honoraires d'avocats), rsultant
d'une action, rclamation ou de poursuites intentes par un
tiers du fait de l'utilisation ou de la distribution des
Programmes et/ou Logiciel ; (vi) vous incluez la dclaration
suivante " Ce produit comprend un code concd sous licence
par RSA Security, Inc. ", dans la documentation du produit
(qu'elle soit fournie sur papier ou sous format
lectronique),  l'intrieur d'une partie relative au
copyright ou aux droits de proprit, d'une fentre " 
propos ", ou sous une forme quelconque pourvu que cette
dclaration soit raisonnablement visible pour les
utilisateurs du Logiciel, et (vii) vous indiquez galement
que " Certaines parties fournies sous licence IBM sont
disponibles  l'adresse suivante : 
http://oss.software.ibm.com/icu4j/ ".

4. Restrictions Relatives  la Technologie Java.  Il est
interdit de modifier l'Interface de la Plate-forme Java ("
IPJ", identifie comme les classes contenues dans le
progiciel " java " ou dans des sous-progiciels du progiciel
" java "), en crant d'autres classes dans la IPJ ou en
modifiant d'une autre manire les classes de la IPJ.  Dans
le cas o vous dvelopperiez une classe supplmentaire et
les API associes qui (i) tendent la fonctionnalit de la
plate-forme Java et, (ii) sont divulgues  des dveloppeurs
de logiciels tiers afin de dvelopper d'autres logiciels
faisant appel  des telles API supplmentaires, vous vous
engagez  diffuser, sans dlai et largement, les
spcifications exactes de ces API en vue de leur libre
utilisation par l'ensemble des dveloppeurs. Vous ne pouvez
pas dvelopper ou autoriser vos licencis  dvelopper
d'autres classes, interfaces ou sous-progiciels pouvant tre
identifis, de quelque faon que ce soit, comme " java ", "
javax ", " sun " ou autres dnominations similaires, telles
que spcifies par Sun dans toute convention ayant trait 
une dnomination commerciale.

5. Avis Concernant les Mises  Jour Automatiques de Sun. 
Vous reconnaissez que le Logiciel peut tlcharger,
installer et excuter automatiquement des applets,
applications, extensions logicielles et mises  jour du
Logiciel de Sun (les " Mises  Jour du Logiciel "), pouvant
requrir votre acceptation  des nouvelles dispositions pour
l'installation. Si aucune nouvelle disposition n'est
prsente au moment de l'installation, les Mises  Jour du
Logiciel seront considres comme faisant partie du Logiciel
et soumises aux dispositions du prsent Contrat.

6. Avis Concernant les Tlchargements Automatiques.  Vous
reconnaissez que, dans le cadre de votre utilisation du
Logiciel et/ou de la demande de services ncessitant
l'utilisation du Logiciel, le Logiciel peut tlcharger,
installer et excuter automatiquement des applications
logicielles provenant de tiers et non de Sun (les " Autres
Logiciels ").  Sun ne fait aucune dclaration quant  ses
relations avec les concdants d'Autres Logiciels. DANS LA
LIMITE AUTORISE PAR LOI, SUN OU SES CONCDANTS NE SERONT EN
AUCUN CAS RESPONSABLES DE TOUTE PERTE DE REVENUS, PERTE DE
PROFITS OU DE DONNES, NI DE TOUT DOMMAGE SPCIAL, INDIRECT,
CONSCUTIF, INCIDENT OU PUNITIF, QUELLE QUE SOIT LA CAUSE ET
LE FONDEMENT DE LA RESPONSABILIT RESULTANT DE L'UTILISATION
OU DE L'IMPOSSIBILIT D'UTILISER D'AUTRES LOGICIELS, MME SI
SUN A EU CONNAISSANCE DE L'VENTUALIT DE TELS DOMMAGES.

7. Marques et logos. Vous reconnaissez et acceptez que Sun
est le propritaire des marques SUN, SOLARIS, JAVA, JINI,
FORTE et iPLANET et de toutes les marques commerciales,
marques de service, logos et autres signes distinctifs qui
sont lis  SUN, SOLARIS, JAVA, JINI, FORTE et iPLANET (les
" Marques Sun "). Vous acceptez de respecter les rgles
relatives  l'utilisation des Marques et Logos de Sun telles
qu'elles figurent actuellement sur le site
http://www.sun.com/policies/trademarks.  Toutes les
utilisations que vous ferez des Marques Sun devront l'tre
dans un sens favorable  Sun.

8. Code source. Le Logiciel peut contenir des codes sources,
lesquelles ne sont fournis qu' titre de rfrence,
conformment aux dispositions du prsent Contrat. Sauf
disposition expresse contraire du prsent Contrat, les codes
sources ne peuvent pas tre redistribus.

9. Rsiliation pour Contrefaon. Chaque partie peut de plein
droit et sans mise en demeure pralable rsilier le prsent
Contrat dans le cas o un quelconque Logiciel deviendrait,
ou risquerait de devenir, selon l'avis de l'une ou l'autre
des parties, l'objet d'une action en contrefaon d'un droit
de proprit intellectuelle.

Pour toute demande d'informations, veuillez vous adresser 
 : Sun Microsystems, Inc. 4150 Network Circle, Santa Clara,
CA 95054, tats-Unis.

(LFI#120080/Form ID#011801)

